Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.kinesiochloe.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site www.kinesiochloe.fr est édité par :
-
Identité : Madame Chloé Fauthoux
-
Statut professionnel : Entrepreneur Individuel (EI)
-
Adresse du siège social : 620 Route d'Igaas, Lieu-dit Brocas, 40300 Bélus
-
Numéro de SIRET : 830 437 935 00042
-
Code APE/NAF : 9609Z (Autres services personnels n.c.a.)
-
Adresse e-mail : kinesiochloe@gmail.com
-
Téléphone : 06 74 67 70 69
-
TVA intracommunautaire : En application de l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA est non applicable sur les prestations de services proposées (Franchise en base de TVA).
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication et responsable du contenu du site est Madame Chloé Fauthoux.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société Wix.com Inc.
-
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
-
Téléphone : +1 415-639-9034
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Chloé Fauthoux.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec le cabinet, le client peut faire appel gratuitement au médiateur de la consommation agréé suivant :
-
Organisme : BAYONNE MÉDIATION
-
Adresse postale : 32 rue du Hameau, 64200 BIARRITZ
-
Site internet : www.bayonne-mediation.com
6. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via les formulaires de contact ou de réservation du site sont nécessaires pour la gestion des rendez-vous et le suivi de vos séances.
Conformément à la réglementation européenne sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un e-mail à : kinesiochloe@gmail.com.